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armes hfd , que faire , regularisation
Envoyé par lagaffe 
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armes hfd , que faire , regularisation il y a onze années
2013-05-08_AR_modifiant_AR_20-09-2011_relatif_aux_armes_a_feu_HFD.pdf


loi, comment ca doit de passer , ce qu'il faut faire

site urstb-f


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Belges réveillons nous , l ennemi est a nos portes , et nous dormons ! mieux vaut mourir debout que vivre a genoux localisation : Belgique ,la Louvière, démocratie moribonde
Que les puces d'un millier de chiens galeux infestent le cul de ceux qui vous gâcheront une seule seconde de votre vie !
et que les bras de ces abrutis deviennent trop courts pour qu'ils puissent jamais se le gratter.
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Re: armes hfd , que faire , regularisation il y a onze années
Va falloir passer par la police pour mettre en ordre les panoplies alors ......smiley en feu


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Le peu que je sais, c'est à mon ignorance que je le dois.
Sacha Guitry
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Re: armes hfd , que faire , regularisation il y a onze années
ben , oui , faire sa liste , avec N0 de série , (s' ils acceptent une liste , car s" il faut se déplacer avec toute l' artillerie , pour les faire contrôler de visu , pour certains collectionneurs , ce ne sera pas la joie , vu la quantité !)

bien que n' étant pas trop concerné au niveau quantité (3 pièces ) ce qui me fait enrager , c' est une nouvelle atteinte aux libertés , qui petit a petit , se fait grignoter
l' état a donné , l' état reprend !
surtout avec le motif invoqué !

perso , pour mes 3 malheureuses pétoires , je demanderai direct les mod 4 avec les munitions , comme ca , j' aurais au moins l' opportunité de tirer avec & détenir quelques munitions correspondantes , question de savoir , ce que les canons ont encore "dans le ventre " et ce que valait réellement la précision de ces ancêtres ,
quitte a les présenter a l' épreuve a Liège
il sera tj temps après , de faire changer les papiers en détention sans munitions


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Re: armes hfd , que faire , regularisation il y a onze années
Ma liste sera vite faite.....un Mauser....et basta....


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Sacha Guitry
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Re: armes hfd , que faire , regularisation il y a onze années
Bonjour Stéphane ,
Un ami a 71 panoplies !!!!
1 ) Rien à faire c'est la police qui devra venir chez lui !!
2 ) Si il demande un M4 pour tirer avec , il devra les passer au banc d'épreuve !!! Je te dis pas .....lala maboul.
Je pense qu'il va opter pour l'autre solution , agrément non agrée , il ne pourra pas avoir les munitions , il restera comme maintenant....
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Re: armes hfd , que faire , regularisation il y a onze années
a 25 euro l'arme il a interet
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Re: armes hfd , que faire , regularisation il y a onze années
tiens je relis pour la xeme fois cette brochure et il ne mentionne plus de date ( 1895 ou 2 ) je pensais qu'une arme d'avant cette date etait toujours en panoplie ( g88 ou chassepot ) qu'en est-il?
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Re: armes hfd , que faire , regularisation il y a onze années
en principe , tout ce qui est a poudre noire , d' origine (pas les répliques actuelles !)
restent en vente libre

pour gunsap ('Alain ) , ben s' faut aller au commissariat avec tout ca , va falloir louer un fourgon a la Brinks !


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Re: armes hfd , que faire , regularisation il y a onze années
Dans la brochure, je n'aime pas les 2 phrases du paragraphe "Pour les tireurs sportifs et récréatifs".
Elles sont très ambigües et apportent de la confusion là où il aurait fallu de la clarté.
Décidément....
A noter que, sauf erreur de ma part, une arme d'un brevet antérieur à 1890 et fabriquée avant 1945, est toujours en vente libre du moment qu'on ne tire pas avec (pas de munitions).
On peut comprendre, par exemple, qu'une Winchester 1873 ou 1886 des années 20-30 donc plus PN, serait toujours en panoplie ???


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Re: armes hfd , que faire , regularisation il y a onze années
ben , la , je n' en sais rien non plus ,
ce n' est pas ce qu'il y a de plus évident a comprendre !

mais j' ai l' impression que non

les modèles prévus pn seraient tj en vente libre

les modèles fabriqués après pour la poudre vive ne le seraient pas

mais a qui poser la question et être sur d' une réponse fiable ????

la question est : date de fabrication limite 1895
ou date du brevet ???

en finale , je pense que ca doit se traiter au cas par cas pour les armes a cheval sur quelques périodes

peut être poser la question a l' urstb , ils ont un ou des juristes la
voir la DAA , ou sur le site regulo et comparer les réponses


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Re: armes hfd , que faire , regularisation il y a onze années
Et passer le mauser en modèle 9 LTS !!!!!!!flemme


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