Bonjour,

J'aurais une question assez précise à poser a un personne qui connait très bien la législation actuelle Française, a savoir :

Une connaissance possède une carabine CZ N° sur la Bloc de culasse en 300WM (canon sans N° si poincon), pour la même carabine, un autre canon en 375 HH (idem sans n° si poinçon) et un canon en 7-08 (idem)...........
Il possède un Cerfa avec le 1 er canon et rien d'autre pour les autres.
Est-il dans l'illégalité ? Licence FFTIR et pas Chasseur.

Merci de vos réponses

Cordialement

Bernard



Edité 1 foi(s). La dernière correction date de il y a douze années et a été effectuée par BM0847.

je ne vais pas dire que je suis un crac de la legislation Française

ce que j'en sais :

les calibres cités sont en 5 emes cat en France , donc simplement soumis a declaration
en france , la detention d un canon (barreau foré, rayé, profilé, fileté , chambré ) est libre ,
sauf si le calibre correspond a une mun de 4eme ou 1ere categorie
(en belgique , un barreau foré, rayé, profilé, est vente libre , mais des qu'il est chambré, fileté = papieren !)

en france , si la carabine est a 1 coup (pas de chargeur ou magasin )et calibre civil , c'est de la 7eme ou 8eme ,
mais même pas soumise a declaration , la notre ami Patrice devrait pouvoir confirmer ou infirmer.

donc pour moi , en France c'est le n0 de serie sur le boitier ,qui compte ,pas les canons tant que c'est du calibre civil , ce qui est certainement marqué sur les canons !
peut etre les canons devraient porter le poinçon du banc d'epreuve Français.

en Belgique les canons devraient etres immatriculés comme une arme , poinçonnés de Liege, et porter un N0 de serie .

ceci bien sur , tant que la legislation Française ne change pas .

donc , en France , ton ami est dans la légalité
ce qui ne serait pas le cas en Belgique
vive l'europe !


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Club : AOC & CTF
Belges réveillons nous , l ennemi est a nos portes , et nous dormons ! mieux vaut mourir debout que vivre a genoux localisation : Belgique ,la Louvière, démocratie moribonde
Que les puces d'un millier de chiens galeux infestent le cul de ceux qui vous gâcheront une seule seconde de votre vie !
et que les bras de ces abrutis deviennent trop courts pour qu'ils puissent jamais se le gratter.



Edité 1 foi(s). La dernière correction date de il y a douze années et a été effectuée par lagaffe.

koi une CZ sans poinçon d"épreuve bizar, bon si il a acheté la 300 WM et deux autre canon en même temps possible qui a pas le moindre n° dessus ( j'ai eu le même soucis avec mon T.C et ses canons en rabe donc l'armurier a donc tapé des N° dessus suivant son ispiration du moment. ). Sa remonte de quand l'achat dans le temps on s'embété pas trop et tout sur la même déclaration et roule ma poule.
Donc en faisant profil bas un coup de téléphone au service arme de son secteur Préfecture ou Sous Préfecture suivant le cas et en faisant pénitence en principe sa s'arrange, ils sont trop heureux de revoir les brebis égarées rejoindre le troupeaux.
donc déclaration pour l'ensemble en 300 WM + 2 déclarations pour les deux autres canons.


patrice

Le



Edité 1 foi(s). La dernière correction date de il y a douze années et a été effectuée par p.fichaux.

Bonsoir,

Tout est arrangé, il a remballé les autres canons a l'armurier qui lui avait vendu (celui-ci c'est fait secouer par les autorités pour ne pas avoir délivré les césames....).

Merci pour ces avis éclairés,

Amicalement

Bernard




p.fichaux écrivait:
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> koi une CZ sans poinçon d"épreuve bizar, bon si
> il a acheté la 300 WM et deux autre canon en
> même temps possible qui a pas le moindre n°
> dessus ( j'ai eu le même soucis avec mon T.C et
> ses canons en rabe donc l'armurier a donc tapé
> des N° dessus suivant son ispiration du moment.
> ). Sa remonte de quand l'achat dans le temps on
> s'embété pas trop et tout sur la même
> déclaration et roule ma poule.
> Donc en faisant profil bas un coup de téléphone
> au service arme de son secteur Préfecture ou
> Sous Préfecture suivant le cas et en faisant
> pénitence en principe sa s'arrange, ils sont trop
> heureux de revoir les brebis égarées rejoindre
> le troupeaux.
> donc déclaration pour l'ensemble en 300 WM + 2
> déclarations pour les deux autres canons.

Ben la réglementation est clair comme du jus de chique donc si armurier de village sa peu se comprendre qui perde dans les limbes de la réglementation.


patrice

Le

ben , on en apprend tous les jours , je pensais qu'en France c'etait libre pour les cal civils

mea culpa,


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et que les bras de ces abrutis deviennent trop courts pour qu'ils puissent jamais se le gratter.

Voui achat avec licence de tir ou permis chasse et le tout avec déclaration en 5 ème ou model 9 chez vous. sa fait un certain temps que la déclaration des 5 et 7 se fait directement par l'armurier*, avant l'acheteur déclarait lui même son achat.

* j'ai eu 5 dossiers en 5 et 7 de perdu dans la nature et même un achat de 1 ère qui était passé a l'AS si si, donc si je voulais une mini 14 à droite. Mais j'ai remis ses êtres égarés dans le droit chemein.


patrice

Le