je ne vais pas dire que je suis un crac de la legislation Française
ce que j'en sais :
les calibres cités sont en 5 emes cat en France , donc simplement soumis a declaration
en france , la detention d un canon (barreau foré, rayé, profilé, fileté , chambré ) est libre ,
sauf si le calibre correspond a une mun de 4eme ou 1ere categorie
(en belgique , un barreau foré, rayé, profilé, est vente libre , mais des qu'il est chambré, fileté = papieren !)
en france , si la carabine est a 1 coup (pas de chargeur ou magasin )et calibre civil , c'est de la 7eme ou 8eme ,
mais même pas soumise a declaration , la notre ami Patrice devrait pouvoir confirmer ou infirmer.
donc pour moi , en France c'est le n0 de serie sur le boitier ,qui compte ,pas les canons tant que c'est du calibre civil , ce qui est certainement marqué sur les canons !
peut etre les canons devraient porter le poinçon du banc d'epreuve Français.
en Belgique les canons devraient etres immatriculés comme une arme , poinçonnés de Liege, et porter un N0 de serie .
ceci bien sur , tant que la legislation Française ne change pas .
donc , en France , ton ami est dans la légalité
ce qui ne serait pas le cas en Belgique
vive l'europe !
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Club : AOC & CTF
Belges réveillons nous , l ennemi est a nos portes , et nous dormons ! mieux vaut mourir debout que vivre a genoux localisation : Belgique ,la Louvière, démocratie moribonde
Que les puces d'un millier de chiens galeux infestent le cul de ceux qui vous gâcheront une seule seconde de votre vie !
et que les bras de ces abrutis deviennent trop courts pour qu'ils puissent jamais se le gratter.
Edité 1 foi(s). La dernière correction date de il y a douze années et a été effectuée par lagaffe.