moi itou Simonov , ce jour la , on va bien se "poiler " :wa


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Club : AOC & CTF
Belges réveillons nous , l ennemi est a nos portes , et nous dormons ! mieux vaut mourir debout que vivre a genoux localisation : Belgique ,la Louvière, démocratie moribonde
Que les puces d'un millier de chiens galeux infestent le cul de ceux qui vous gâcheront une seule seconde de votre vie !
et que les bras de ces abrutis deviennent trop courts pour qu'ils puissent jamais se le gratter.

Citation
A. Dubuisson
Au fait, si vous voulez savoir ce qu'on à fait des armes confisquées, ou "abandonnées" lisez l'article en cliquant le lien ci-dessous

[www.rtlinfo.be]-

j'adore...!




Felix

Quand on a une interprétation personnelle de la Loi il faut suivre son raisonnement jusqu'au bout:

si on ne peut pas/plus tirer avec une arme LTS+Mod.9 (si pas de LTS 2010) on doit rendre AUSSI toutes les munitions afférentes à ces armes jusqu'à l'obtention de la LTS 2010... Je parie que tout le monde l'a fait pour être en conformité avec la LOI


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Adeus/Au revoir

Il fraudrait le faire Manu ,remettre toutes les mun au commissariat pendant le temps de recevoir la lts. Ké bordel d'in village


A+

Pense pas au 8 pense tjs au 10
Il n'y a pas que les aigles qui atteignent les sommets , les escargots aussi , mais ils en bavent.
Club Landelies 50 et SRTM
DAAA

daaa10.png

Il va falloir faire des études de droit avant d'acheter une arme de tir sportif !

oui mais si tu y amene tes cartouches il y a des change que tu ne récupere que les douilles

Citation
Tumb
Il va falloir faire des études de droit avant d'acheter une arme de tir sportif !

Peut-être que c'est le prochain amendement de la Loi sur les armes: obliger les tireurs LTS et... d'autres, à suivre des cours de droit à l'unif. Ca règlerai (en bien) l'achat des armes

Simonov: oui mais si tu y amènes tes cartouches il y a des chances que tu ne récupères que les douilles

Pas certain au prix actuel du cuivre


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Adeus/Au revoir

ben oui j'ai du me retenir au club la police fait partie des grosses tete alors faut en gardé sous la langue

Mon Cher Aimé

J'adore les gens qui font semblant de ne pas comprendre ou qui ne savent pas lire une phrase en entier.

Je répète donc :
(...)est autorisé à continuer à détenir pendant trois ans cette arme après l'expiration du permis de chasse, de la licence de tireur sportif ou du document assimilé sans toutefois pouvoir encore détenir des munitions pour cette arme.

Voyez-vous maintenant l'argument légal ?

Amitiés


André DUBUISSON

Questions bêtes: j'achète une arme sous LTS et je fais en même temps (ça me permet de disposer de l'arme de suite et éviter le retard du renouvellement de la LTS) une demande "gouverneur" Mod.4. Possible? légal ou pas?

Si oui, puisque j'ai fait la demande Mod.4 et que je possède DEJA l'arme, puis-je garder les munitions jusque obtention de la nouvelle LTS (en cas de retard de livraison de celle-ci)?

Peut-on me refuser l'auto Mod. 4 si déjà possesseur de l'arme avec la LTS?

Merci de m'éclairer, si... quelqu'un a la bonne réponse.

PS. Une arme ne peut être enregistrée au nom de deux personnes, mais deux autos pour la même arme, aucun texte n'y interdit dans la LOI, dont ma question. Je signale que j'ai 4 armes dites auparavant "de guerre" qui sont entrées sous LTS et dont je dispose tjs de l'ancien Mod.4 (qui est tjs valable) suite à la réponse du bureau du gouverneur: "l'auto mod. 4 vous appartient. C'est à vous. Gardez-le."


_________________

Adeus/Au revoir

Les anciens mod.4 sont toujours valables ? Pourquoi ?
Finalement, ce serait logique : de l'ancien mod.4 illimité dans le temps , on nous a fait passer au mod.4 valable 5 ans ou à la LTS et maintenant le mod.4 redevient illimité dans le temps.

ben , ayant regularisé mon artillerie a l epoque , j ai donc recu en retour des mod 4 , comme j ai du payer 105 E , meme si une partie de ces armes pouvaient tomber sous LTS , ben j ai payé et décidé a ce moment de ne rien changer avant 4 ans et 364 jours !
j ai payé pour !
entretemps la loi a changé , les autors pour 5 ans sont devenues a perpete , donc , rien ne changera pour ceux la , sauf peut etre le jour ou j aurais un petit jardin au dessus du ventre (je n aime pas les pissenlits ) je prefere qu on y mette toutes les photos des nana que j ai connues ! il faudras prevoir beaucoups de place !
le seul ennui actuellement sont les pétoires achetées apres avec LTS .

m enfin , ca ne va quand meme pas durer des siecles , cette cagade , d ici 2/3 semaines , ca devrais etre réglé


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et que les bras de ces abrutis deviennent trop courts pour qu'ils puissent jamais se le gratter.



Edité 1 foi(s). La dernière correction date de il y a quatorze années et a été effectuée par lagaffe.

m enfin , ca ne va quand meme pas durer des siecles , cette cagade , d ici 2/3 semaines , ca devrais etre réglé[/quote]

Mais si chaque année il recul de 5 à 6 semaines ,la il y a un probleme et il faut pas venir me dire le ministre est nouveau il connait le dossier.

ou allons nous alors "hien" !!!!!


A+

Pense pas au 8 pense tjs au 10
Il n'y a pas que les aigles qui atteignent les sommets , les escargots aussi , mais ils en bavent.
Club Landelies 50 et SRTM
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mon cher André

Ben oui, je tire au pistolet 22 acheté comme la loi le prévoit avec une LTS et j'avais dans ma voiture le papier modèle 9 de sa déclaration.
Une LTS que j'ai renouvellé dans mon club ou il y a un commerce d'arme.
Qui me refuse de me vendre hier un pistolet car je n'ai pas reçu ma LTS 2010 et m'aurait sans doute refusé de me vendre des cartouches 22 sous LTS.

J'ai donc tiré des cartouches 22 que j'avais acheté avec le modèle 4 de ma vieille carabine 22...

Au plaisir...

Bonjour Aimé

Vous avez mis le doigt où ça fait mal et éclairé ainsi le ridicule (et si il n'y avait que çà...) de cette disposition (plus de munitions).
De fait, le tireur qui détient par exemple un révolver en cal. 22 obligatoirement avec un mod.4 (pas de mod.9 pour ce type d'arme) et qui ne peut plus détenir de munitions pour son pistolet cal.22 sous mod.9 dans le cas de non renouvellement de la LTS pourra quand même toujours acheter des 22....
Faudra qu'il écrive sur chaque cartouche "Mun for Pistol"

Amitiés spotives

c est quand meme un univers Kafkaien la Belgique , avec le roi UBU qui caracole tous les 4 ans a sa tête ,on va pas y mettre le terme Mouarffff !

de quoi vous plaignez vous ?
nos ministres ont le savoir et la competence universelle :jac
il font même concurence au cirque Barnum

on gagne plus beaucoups , mais on rigole bien


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et que les bras de ces abrutis deviennent trop courts pour qu'ils puissent jamais se le gratter.

OUPS ! ERRATUM

ne lisez pas
Faudra qu'il écrive sur chaque cartouche "Mun for Pistol"
mais bien
Faudra qu'il écrive sur chaque cartouche "NO Mun for Pistol"

Ils vont nous faire devenir chèvre avec ces législations à géométrie variable.


André DUBUISSON

Un vieux copain du CTB et du TNT me disait il y a vingt ans : "arvin tout cha et akate èn pèk" (en français dans le texte pour ceux qui ne sont pas ch'ti : "revends tout ça et achète une canne à pêche".
Toujours pas d'idée pour répondre à notre question (M14 et moi même)?

A propos de la validité des "anciens" mod.4 le moins qu'on peut en dire est qu'il y a du mou dans le manche.
ACTE 1 - La loi de 2006 prévoyait que toute arme détenue avec un modèle 4 de plus de 5 ans devait faire l'objet d'une nouvelle demande de détention ou de les passer en mod.9 s'il elle faisait partie de la liste de l'AR et détenue par un Tireur sportif (LTS)
Les nouveaux mod.4 délivrés sont alors limités à une validité de 5 ans.
ACTE 2 - Je ne sais plus quand (peu importe) une modification de l'AR annule la durée limitée des nouveaux mod.4 qui deviennent alors (on parle des nouveaux mod.4 renouvelés) à durée illimitée. On ajoute qu'il appartient au Gouverneur de vérifier tous les 5 ans la validité des motifs invoqués à la détention
ACTE 3 -Il semble alors que les anciens mod.4 qui n'avaient pas 5 ans au moment de la loi redeviennent également à durée illimitée et ne nécessite plus une demande de renouvellement. (???)
ACTE 4 - la meilleure est que dans la mesure où le mod.4 retrouve son statut de durée illimitée (comme avant la nouvelle loi), les armes "saisies" ou abandonnés "volontairement" alors qu'un mod.4 en autorisait la détention devraient être restituées à leurs propriétaires...
Je crois savoir qu'il y aurait des procédures en cours en demande de dédommagement...

Bonjour l'ambiance.


André DUBUISSON

Pour être complet il ne faut pas confondre demande de renouvellement et l'obligation faite par la loi qui était de de "re-déclarer" avant le 30 septembre 2008 toutes les armes détenues....

Un des objectifs de cette loi, outre foutre la trouille aux gens qui se sont empressés de se débarrasser de leurs vieilles pétoires, était en effet de recenser les armes en circulation.

Pas sûre que sur ce point l'objectif ait été atteint et à la lumière de l'actualité, c'est un doux euphémisme....


André DUBUISSON

Et les LTS du coté flamand, les ont ils reçue ?


Jean-Philippe

Citation
Tumb
Un vieux copain du CTB et du TNT me disait il y a vingt ans : "arvin tout cha et akate èn pèk" (en français dans le texte pour ceux qui ne sont pas ch'ti : "revends tout ça et achète une canne à pêche".
Toujours pas d'idée pour répondre à notre question (M14 et moi même)?

tu connais un bon coin pour la truite ? j ai deja les cannes a peche !
pour les asticots , faut pas de LPS (licence de pecheur sportif ), enfin pas encore


pour ta question , a mon avis y a pas de problemes , tu demande un mod 4 au gouverneur , en joignant copie de ton mod 9 et de ta LTS , et carte de membre du club , en expliquant le pourquoi
l ennui , ce sera 65 E indexé par arme et xxxxx mois d attente


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et que les bras de ces abrutis deviennent trop courts pour qu'ils puissent jamais se le gratter.



Edité 1 foi(s). La dernière correction date de il y a quatorze années et a été effectuée par lagaffe.

Pfouuuuut le gars,
Au réveil d'une petite sieste de St Valentin, je "monte sur le forum" et qu'est-ce que je m'aperçois-je ????
Mais vous êtes masos !!!
Vous jouez à vous faire du mal...
Pas bon pour le moral, tout ça...
...Et c'est pas ça qui va faire avancer le schmili... shlimi...schimilimili...blick;28

Allez, pour changer l'ambiance...
Un cheval et un âne se rencontrent, le premier demande "Comment t'appelles-tu ?"
"Bob", dit l'âne


Avant de voir vers où tu vas, regarde d'où tu viens.
Le succès : Obtenir ce qu'on veut --- Le bonheur : Profiter de ce qu'on aime.
Pour être vieux et sage, il faut avoir été jeune et fou !!!
La pratique régulière du sport permet de mourir en bonne santé !!!
...Et la meilleure manière de ne pas mourir, c'est encore de vieillir, hé oui...
Localisation : À côté de Sambreville

On se fait pas du mal: on rit jaune

BOB l éponge ?


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